Le Département du Pas-de-Calais vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

À ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les archives départementales du Pas-de-Calais.

Si vous souhaitez réutiliser des données ou des images à des fins commerciales, les diffuser publiquement ou à des tiers, ou obtenir la fourniture d’images, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser aux archives départementales du Pas-de-Calais : il vous faudra solliciter le type de licence souhaitée parmi celles qui sont proposées, et le cas échéant, acquitter une redevance (cf. le règlement général relatif à la réutilisation d’informations publiques détenues par les archives départementales)

J’accepte les conditions de réutilisation

Pour en savoir plus

 Liste
(saisissez au moins trois lettres)
et

Exemple : M 3719