Registres paroissiaux et actes d'état civil

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• - citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information :
  
  
  • · les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les fiches de recherche),
  • · les archives départementales du Pas-de-Calais comme lieu de conservation du document,
  • · et la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).
• - ne modifier les données qu’avec le consentement écrit des archives départementales du Pas-de-Calais.

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