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13 B 1-174 - Amirauté de Calais (1627-1791)
(c) Archinoe
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Présentation du fonds
Inventaire
Registre du roi
Soumissions des capitaines de corsaires pour les billets ...
Édits, déclarations, ordonnances, arrêts, règlements conc...
Audiences et jugements
Qualités
Congés
Rapports de mer. Déclarations des prises, naufrages et ép...
Dépôts et consignations
Rôles
Blés
Édits, ordonnances, arrêts du Conseil, règlements.
Correspondance ministérielle : lettres de Maurepas, Pontc...
Instructions de l'amiral de Bourbon et ordonnance de l'am...
Conflit de juridiction entre l'amirauté de France et le C...
Règlements faits par Malon de Bercy, commissaire départi ...
Ordonnances des intendants de Picardie : Chauvelin (1720)...
Ordonnance de l'amirauté de Dunkerque portant règlement p...
Usages de l'amirauté
Personnel
Lettres de maîtrise au petit et au grand cabotage.
Dépôt au greffe du rôle d'équipage du dogre les Trois-Ami...
Contrats d'affrêtement. - Enregistrement : suppliques.
Déclarations de propriété et délivrances de congés. - Enr...
Passeports. - Enregistrement : suppliques.
Déclaration par L. Mollien de l'arrivée d'une négresse ad...
Commissions en guerre. Enregistrement : suppliques.
Lettres de représailles accordées à l'abbé de Polignac su...
Prises et rançons : procédures instruites par l'amirauté ...
Mouvement du port. États mensuels des bâtiments français ...
Voyages aux îles françaises de l'Amérique.
Ventes publiques de marchandises amenées au port de Calai...
Ventes de navires (volontaires ou sur saisie) : supplique...
Échouements, épaves, naufrages, levées de cadavres.
Expertises de bâtiments (1693-1725) et de marchandises (1...
Procédures civiles et criminelles, infractions aux règlem...
Papiers de bord (congés et passeports) de bâtiments franç...
Comptes des droits perçus au profit de l'amiral de France...
Arrêt autorisant la vente du vaisseau hollandais L'Arche ...
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