Archives contemporaines (depuis 1940 environ)
• Administration générale
  • Préfecture
    • Bordereaux de versement
      • 1940-1964
        • Cabinet du Préfet
        • 1ère division : Administration et réglementation générales. Chef de division
        • 1ère division : Administration et réglementation générales. 1er bureau 
        • 1ère division : Administration et réglementation générales. 2ième bureau
        • 1ère division : Administration et réglementation générales. 4ième bureau
        • 2ième division : Finances de l’État et administration départementale. 1er bureau
        • 2ième division : Finances de l’État et administration départementale. 2ième bureau
        • 2ième division : Finances de l’État et administration départementale. 3ième bureau
        • 3ième division : Affaires communales. 1er bureau 
        • 3ième division : Affaires communales. 2ième bureau
        • 3ième division : Affaires communales. 3ième bureau
        • 4ième division : Affaires économiques. 1er bureau
        • 4ième division : Affaires économiques. 2ième bureau
        • 4ième division : Affaires économiques. 3ième bureau
        • 5ième division : Aide sociale. 1er bureau 
        • 5ième division : Aide sociale. 3ième bureau
      • 1965-1982
        • Récupération de bureaux supprimés
        • Cabinet du Préfet et documentation. Bureau du Cabinet
        • Cabinet du Préfet et documentation. Bureau de la documentation et de l’information
        • Secrétariat général. Bureau du secrétariat général et de la coordination
        • 1ère direction : Administration générale et du personnel. 1er bureau : administration générale
        • 1ère direction : Administration générale et du personnel. 2ième bureau : élections
        • 1ère direction : Administration générale et du personnel. 3ième bureau : personnel
        • 2ième direction : Réglementation. Secrétariat de direction 
        • 2ième direction : Réglementation. 1er bureau : réglementation
        • 2ième direction : Réglementation. 2ième bureau : circulation
        • 2ième direction : Réglementation. 3ième bureau : état civil et étrangers
        • 3ième direction : Affaires départementales et finances
        • 3ième direction : Affaires départementales et finances. 1er bureau : finances de l’État
        • 3ième direction : Affaires départementales et finances. 2ième bureau : finances départementales
        • 3ième direction : Affaires départementales et finances. 3ième bureau : administration départementale
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. 1er bureau
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. 2ième bureau : bureau des interventions des communes 
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. 3ième bureau : bureau des affaires scolaires et culturelles
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. 4ième bureau : enseignement
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. Bureau de l’administration communale et des établissements publics
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. Bureau de l’administration communale de l’arrondissement d’Arras-Saint-Pol
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. Bureau des expropriations et des affaires foncières
        • 4ième direction : Administration communale et des établissements publics. Service départemental des transports scolaires
        • Service de l’action économique
        • Service de l’action économique. 1ère section : études économiques et conjoncture
        • Service de l’action économique. 2ième section : développement et investissement
        • Service de l’action économique. 3ième section : tourisme et développement économique
        • Service de l’action économique. Bureau de la réglementation économique et de l’emploi
        • Service de l’action économique. Bureau de l’accueil des entreprises industrielles, artisanales et des études économiques
      • 1982-maintenant
        • Cabinet, transmissions et protection civile. Bureau des affaires générales, politiques et réservées
        • Cabinet, transmissions et protection civile. Service des transmissions de l’intérieur, puis service départemental des transmissions
        • Cabinet, transmissions et protection civile. Récupération
        • Secrétariat général et services du personnel. Bureau de la formation et du recrutement
        • Secrétariat général et services du personnel. Bureau du courrier, de l’orientation administrative et des relations avec le public, puis bureau du courrier et orientation administrative, puis direction du personnel et des moyens, section de l’orientation administrative
        • Secrétariat général et services du personnel. Bureau du secrétariat général et du personnel de l’État, puis bureau du personnel et de la formation
        • Secrétariat général et services du personnel. Service d’action sociale du ministère de l’intérieur et de la décentralisation
        • Secrétariat général et services du personnel. Service du personnel, des moyens et de la logistique, bureau du personnel, puis Direction du personnel et des moyens (DPM), bureau du personnel
        • Secrétariat général et services du personnel. Direction du personnel et des moyens, bureau de la formation et de la documentation
        • Secrétariat général et services du personnel. Direction des ressources humaines et de la logistique, bureau des ressources humaines
        • Secrétariat général et services du personnel. Direction des ressources humaines et des moyens, service départemental de l’action sociale
        • Mission économique
        • Direction de l’administration générale. Bureau des élections
        • Direction de l’administration générale. Bureau de l’administration générale, de la vie associative et des affaires militaires
        • Direction de l’administration générale. Bureau de l’administration générale, bureau des expropriations et des affaires foncières, puis bureau des affaires foncières et de l’urbanisme
        • Direction de l’administration générale. Bureau de l’environnement
        • Direction du cadre de vie et de la citoyenneté. Bureau de l’eau et de la protection de la nature
        • Direction du cadre de vie et de la citoyenneté. Bureau de l’urbanisme et de la protection du patrimoine
        • Direction du cadre de vie et de la citoyenneté. Bureau de l’environnement industriel et minier
        • Direction du cadre de vie et de la citoyenneté. Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté
        • Direction de la réglementation. Bureau de la réglementation générale
        • Direction de la réglementation. Bureau de la circulation
        • Direction de la réglementation. Bureau des étrangers et de l’état civil
        • Direction de la citoyenneté et des libertés publiques. Bureau de l’immigration et de l’intégration, section des naturalisations
        • Direction de la citoyenneté et des libertés publiques. Bureau de l’accueil et de l’intégration des étrangers, section des naturalisations
        • Direction de la citoyenneté et des libertés publiques. Bureau de l’accueil et de l’intégration des étrangers, section des titres de séjour
        • Direction de la citoyenneté et des libertés publiques. Bureau des élections et des associations 
        • Direction de la citoyenneté et des libertés publiques. Bureau de la circulation, section police et réglementation de la circulation, service des manifestations sportives
        • Direction de la citoyenneté et de la légalité. Bureau des élections et de la citoyenneté
        • Direction du développement économique et de la cohésion sociale. Bureau des activités économiques et politiques
        • Direction du développement économique et de la cohésion sociale. Bureau de la programmation et de l’exécution des investissements de l’État, puis Bureau du plan, de la programmation et de l’aménagement du territoire
        • Direction des services et finances de l’État. Bureau des finances de l’État, puis de la gestion des affaires de l’État
        • Direction des actions de l’État. Bureau de la coordination des services extérieurs de l’État 
        • Direction des actions interministérielles. Bureau de la coordination des services déconcentrés de l’État et du logement 
        • Direction des actions interministérielles. Bureau finances et patrimoine de l’État 
        • Direction des actions et de la coordination interministérielle. Bureau de la coordination
        • Direction des actions et de la coordination interministérielle. Pôle de la cohésion sociale et urbaine
        • Direction de l’aménagement, de l’environnement et de la cohésion sociale, pôle environnement. Bureau des politiques environnementales et de l’aménagement foncier 
        • Direction des affaires générales, bureau des procédures d’utilité publique. Section utilité publique
        • Direction des affaires décentralisées. Secrétariat
        • Direction des collectivités territoriales. Bureau de liaison avec l’administration communale, puis direction des affaires décentralisées, bureau des affaires communales, puis direction des relations avec les collectivités locales, bureau des affaires communales 
        • Direction des collectivités territoriales. Bureau de liaison avec l’administration départementale, puis direction des affaires décentralisées, bureau des affaires départementales
        • Direction des collectivités territoriales. Bureau de l’administration de l’arrondissement chef-lieu, puis direction des affaires décentralisées, bureau de l’administration de l’arrondissement de chef-lieu 
        • Direction des relations avec les collectivités locales. Bureau du contrôle de légalité 
        • Direction des relations avec les collectivités locales. Bureau des finances et des structures territoriales
        • Direction des relations avec les collectivités locales. Bureau des finances et des structures territoriales et de l’arrondissement chef-lieu
        • Direction des collectivités locales et des affaires juridiques. Secrétariat de direction
        • Direction des collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle administratif et des collectivités locales
        • Direction des collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau de l’arrondissement d’Arras, des finances locales et de l’intercommunalité 
        • Direction des collectivités locales. Bureau des finances des collectivités locales 
        • Direction des collectivités locales. Bureau de la commande publique et de la fonction publique territoriale 
        • Direction de la performance interministérielle. Bureau de la coordination générale 
        • Service du pilotage des actions interministérielles. Bureau de la coordination interministérielle 
        • Service du pilotage des actions interministérielles. Bureau du logement social et prévention des expulsions locatives
        • Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial. Pôle de l’appui territorial. Mission animation des politiques interministérielles
        • Pôle de l’appui territorial. Mission animation des politiques interministérielles. Mutuelle générale des préfectures et de l’administration territoriale
        • Pôle de l’appui territorial. Mission animation des politiques interministérielles. Récupération
        • Pôle de l’appui territorial. Mission animation des politiques interministérielles. Ancien service des cartes grises
    • Répertoires méthodiques
      • Cabinet du Préfet (1940-1965)
      • Première division de la préfecture (1940-1965)
      • Bureau de la réglementation (1964-1982)
      • Service de l’action économique (1945-1985)
      • Service de la protection civile et de la sécurité civile (1876-1986)
      • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome I - Pas-de-Calais (A-C)
      • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome II - Pas-de-Calais (D-N)
      • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome III - Pas-de-Calais (O-Z)
      • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome IV - Nord et Somme
      • Emploi de la main-d’oeuvre par les autorités d’occupation (1941-1944)
      • Réquisitions militaires allemandes pendant la Seconde Guerre mondiale
      • Service des réquisitions (1939-1949)
      • Papiers de la préfecture issus de la série M (1940-1987)
  • Sous-préfectures
    • Béthune
      • 1162 W - Sous-préfecture de Béthune (1957-1979)
      • Sous-préfecture de Béthune (1957-2012)
    • Boulogne-sur-Mer
      • 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la seconde guerre mondiale (1939-1950)
      • 1183 W - Sous-préfecture de Boulogne (1875-1980)
      • Sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer (1875-2007)
    • Calais
      • 12 W 1-20 - Sous-préfecture de Calais (1946-1974)
      • Sous-préfecture de Calais (1946-2000)
    • Lens
      • Sous-préfecture de Lens (1945-2007)
      • Sous-préfecture de Lens (1945-1987)
    • Montreuil-sur-Mer
      • Sous-préfecture de Montreuil-sur-Mer (1830-2011)
    • Saint-Omer
      • Sous-préfecture de Saint-Omer (1939-2012)
  • Services déconcentrés
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
  • Administration départementale
    • 50 W 1-290 - Procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Rapports du Préfet et du Président (1943-2000)
    • 135 W - Comités de Libération
    • 2592 W : Auscultation du réseau routier départemental : cassettes vidéo (1991-2002)
    • 3398 W 1-112 - Recueil des actes administratifs (anciennement BAP 340)
    • 2941 W 1-9 - Direction départementale des territoires et de la mer : antenne de Lumbres (1845-2000)
    • 52 W 1-183 - Comptes de gestion du département, des communes et des syndicats d’adduction des eaux (1933-1954)
  • Etablissements publics
    • 52 W 1-183 - Comptes de gestion du département, des communes et des syndicats d’adduction des eaux (1933-1954)
• Vie publique
  • 3363 W 1-356 - Grand débat citoyen organisé par le Gouvernement de décembre 2018 à avril 2019 : cahiers citoyens, 2018-2019
  • Cérémonies publiques
  • Distinctions honorifiques
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
  • Dons-et-legs
  • Visites de personnalités
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
  • Contrôle de la presse
  • Vie associative
• Vie politique
  • Elections
  • Surveillance des partis et mouvements
• Population
  • Recensement et démographie
  • Identité
  • Titres de circulation
  • Mouvements de population
  • Etrangers
• Affaires sociales et santé
  • Relations des établissements de santé avec l’Etat
  • Aide sociale
    • Autonomie
    • Enfance et famille
    • Insertion
    • Logement
  • Action sanitaire
  • Santé mentale
  • Santé scolaire
  • Professionnels de santé
  • Protection sociale
• Affaires militaires
  • Relations avec l’armée
  • Service national
  • Anciens combattants et victimes de guerre
    • 1 W 31881-31902 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 1 W 31924-31954 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 1 W 36217-36227 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 2254 W 1-362 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 2255 W 1-43 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 2256 W 1-112 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 2501 W 1-308 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG) : cartes de combattants de la Seconde Guerre mondiale et cartes de combattants volontaires de la Résistance
    • 2653 W 1-200 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
    • 2655 W 1-279 - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC & VG)
• Affaires maritimes
  • Direction interdépartementale des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer (2010-2023)
• Agriculture, eaux et forêts
  • Remembrement
    • 1247 W - Remembrement (1948-1980)
  • Chasse et pêche
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
    • 3357 W 1-79 - Établissement national des invalides de la Marine. - Navires : tables d’armements et de désarmements et registres des rôles d’équipage désarmés (1929-1965)
    • 3358 W 1-25 - Établissement national des invalides de la Marine. - Navires : tables d’armements et de désarmements et registres des rôles d’équipage désarmés (1962-1968)
    • 3359 W 1-13 - Établissement national des invalides de la Marine : registres matricules des marins inscrits maritimes (1915-1951)
  • Services vétérinaires
  • Soutien au développement de l’agriculture
  • Gestion de l’eau
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
  • Calamités
• Culture
  • Archéologie
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
  • Archives
  • Lecture publique
  • Musées
    • 3362 W 1-31 - Musée du Louvre-Lens (2006-2017).
  • Soutien aux actions culturelles
  • Architecture et patrimoine
    • Fonds du service territorial de l’architecture et du patrimoine : plans.
    • Architecture et patrimoine (1976-2010)
• Sports
  • Installations sportives
  • Soutien au développement des activités sportives
  • Manifestations sportives
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
• Tourisme
  • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
• Enseignement
  • Administration
    • 1579 W 1-15 - Collège Phalempin à Bully-les-Mines (1948-1982)
    • 1964 W 1-2 - Service non défini (1921-1991)
    • 2208 W 1-22 - Division Vie des établissements - Bureau de l’évaluation et de la politique éducative (1987-1996)
    • 2417 W 1-84 - Division Vie des établissements - Bureau de l’action éducative du second degré (1989-1996)
    • 3013 W 1-7 - Cabinet - Distinctions honorifiques (1950-2000)
    • 3050 W 1-43 - Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) - Site d’Outreau (1949-1999)
    • 3142 W 1-188 - École normale des filles (1911-1991)
    • 3149 W 1-223 - École normale des garçons (1883-1991)
    • 3255 W 1-40 - Présidence de Monsieur Alain LOTTIN, administrateur provisoire puis président de l’université d’Artois (1986-2010)
    • 3312 W 1-98 - Lycée Henri Senez à Hénin-Beaumont (1977-2011)
    • 3345 W 1-11 - Université d’Artois - Service des affaires générales et juridiques (1991-2012)
  • Vie scolaire
    • 1579 W 1-15 - Collège Phalempin à Bully-les-Mines (1948-1982)
    • 1875 W 1-2 - École primaire de Wittes et Parenty (1962-1984)
    • 2106 W 1-4 - Inspection académique - Formation continue (1981-1998)
    • 2227 W 1-13 - Inspection académique - Formation continue (1993-1998)
    • 3050 W 1-43 - Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) - Site d’Outreau (1949-1999)
    • 3114 W 1-3 - Direction des services de l’éducation nationale - Division des élèves, bureau des actions culturelles (2005-2009)
    • 3142 W 1-188 - École normale des filles (1911-1991)
    • 3149 W 1-223 - École normale des garçons (1883-1991)
    • 3312 W 1-98 - Lycée Henri Senez à Hénin-Beaumont (1977-2011)
    • 3391 W 1-12 - École primaire Voltaire à Lens (1944-1983)
    • 3400 W 1-313 - Collège privé Clairefontaine à Duisans (1955-2015)
    • 3400 W 1-313 - Collège privé Clairefontaine à Duisans (1955-2015)
  • Examens
    • 1579 W 1-15 - Collège Phalempin à Bully-les-Mines (1948-1982)
    • 1670 W 1-44 - Inspection académique - Service des examens (1971-1985)
    • 1810 W 1-112 - Inspection académique - Service des examens (1985-1991)
    • 1996 W 1-81 - Inspection académique - Service des examens (1992-1995)
    • 2145 W 1-2 - Inspection académique - Service des examens (1995)
    • 2161 W 1 - Inspection académique - Bureau des concours (1998)
    • 2264 W 1 - Inspection académique - Service du certificat et de la formation générale (1999-2001)
    • 2379 W 1 - Inspection académique - Service des examens (2002-2003)
    • 2433 W 1-16 - Université d’Artois - Examens (1997)
    • 2446 W 1 - Université d’Artois - UFR des sciences économiques - Examens (1997)
    • 2484 W 1-17 - Université d’Artois - Examens (2002)
    • 3142 W 1-188 - École normale des filles (1911-1991)
    • 3149 W 1-223 - École normale des garçons (1883-1991)
    • 3312 W 1-98 - Lycée Henri Senez à Hénin-Beaumont (1977-2011)
  • Orientation
    • 1370 W 1-58 - Centre d’information et d’orientation d’Arras (1954-1977)
    • 1714 W 1-3 - Commission de circonscription du second degré (1965-1967)
    • 1754 W 1 - Commission de circonscription du second degré (1968)
    • 1918 W - Commission de circonscription du second degré (1969-1972)
  • Santé
    • 2176 W 1-12 - Lycée scientifique et technologique et lycée professionnel Louis Pasteur à Hénin-Beaumont (1957-1980)
    • 2234 W 1-3 - Lycée Woillez à Montreuil (1970-1988)
    • 2475 W 1-3 - Service social en faveur des élèves (1979-1999)
    • 2534 W 1 - Lycée Alexandre Ribot à Saint-Omer (2000-2001)
    • 2924 W 1-4 - Lycée des métiers Salvador Allende à Béthune (1980-1984)
    • 2993 W 1 - Collège Angellier à Boulogne-sur-Mer (1982-1986)
  • Personnel
    • 3090 W 1-43 - Division du personnel (1936-2004)
    • 3144 W 1-36 - Division du personnel (1947-1995)
    • 3145 W 1-35 - Division du personnel (1914-2010)
  • Finances et comptabilité
    • 2565 W 1-33 - Université d’Artois - Services financiers (1992-1997)
    • 3165 W 1-19 - Collège Vauban à Calais (1975-2000)
    • 3252 W 1-6 - Lycée des métiers Salvador Allende à Béthune (1998-2002)
  • Bâtiments
    • 3166 W 1-51 - École supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) Lille Nord de France (1943-1990).
    • 2649 W 1-13 - Division de l’organisation scolaire - Bureau 3 (constructions scolaires) (1955-2005)
    • 3142 W 1-188 - École normale des filles (1911-1991)
    • 3149 W 1-223 - École normale des garçons (1883-1991)
    • 3255 W 1-40 - Présidence de Monsieur Alain LOTTIN, administrateur provisoire puis président de l’université d’Artois (1986-2010)
    • 3312 W 1-98 - Lycée Henri Senez à Hénin-Beaumont (1977-2011)
• Economie
  • Aides au développement économique
    • 1574 W 1-82 - Préfecture. Mission économique. Bureau du développement économique.
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
    • 3065 W 1-46 - Direction départementale de la protection des populations : dossiers de primes d’aménagement du territoire (1981-1998)
  • Etudes économiques
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
  • Contrôle
    • 3018 W 1-100 - Inspection du travail de Calais (1980-2007)
    • 3236 W 1-14 - Inspection du travail de Boulogne-sur-Mer : procès-verbaux d’infraction (1977-2010)
  • Surendettement
  • Planification
    • 1313 W 1-15 - Direction des actions de l’Etat, aménagement du territoire : études (1977-1980)
  • Commerce
    • 3011 W 1-185 - Commission départementale d’équipement commercial : instruction des demandes de création et d?extension de grande surface commerciale (1975-2008)
  • Entreprise
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome I - Pas-de-Calais (A-C)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome II - Pas-de-Calais (D-N)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome III - Pas-de-Calais (O-Z)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome IV - Nord et Somme
    • 1574 W 1-82 - Préfecture. Mission économique. Bureau du développement économique.
    • 3018 W 1-100 - Inspection du travail de Calais (1980-2007)
    • 3236 W 1-14 - Inspection du travail de Boulogne-sur-Mer : procès-verbaux d’infraction (1977-2010)
  • Chambre consulaire
    • 3237 W 1-10 - Chambre de commerce et d’industrie de Saint-Omer : personnel (1848-1935)
  • Banques
    • Banque de France (2005-2016)
• Fiscalité
  • Fiscalité des personnes
  • Fiscalité professionnelle
    • Taxe professionnelle
    • Taxe d’apprentissage
    • Impôt sur les sociétés
  • Fiscalité immobilière
    • Cadastre
      • 1814 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement d’Arras (1931-1974)
      • 2338 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement de Béthune (1933-1974)
      • 1788 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement de Boulogne-sur-Mer et Calais (1933-1974)
      • 2570 W - États de section, arrondissement de Boulogne-sur-Mer
      • 1778 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement de Montreuil (1931-1974)
      • 2660 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement de Saint-Omer (1933-1974)
      • 2342 W - Matrices cadastrales rénovées, arrondissement de Saint-Pol-sur-Ternoise (1931-1974)
      • W - Cadastre rénové : plans numérisés (1933-2002).
    • Publicité foncière
    • Taxe foncière
  • Douanes
• Justice
  • Protection judiciare
  • Cour d’assises
    • 2050 W 1-76 - Cour d’Assises du Pas-de-Calais, Saint-Omer (1951-1977)
  • Tribunaux de grande instance
    • Tribunal de grande instance d'Arras
      • 1260 W - Bordereau de versement, 1983
      • 1783 W - Bordereau de versement, 1991
      • 1965 W - Bordereau de versement, 1995
      • 2048 W - Bordereau de versement, 1997
      • 2056 W - Bordereau de versement, 1997
      • 2126 W - Bordereau de versement, 1998
      • 2204 W - Bordereau de versement, 2000
      • 2237 W - Bordereau de versement, 2001
      • 2299 W - Bordereau de versement, 2003
      • 2312 W - Bordereau de versement, 2003
      • 2667 W - Bordereau de versement, 2007
      • 2668 W - Bordereau de versement, 2007
      • 2669 W - Bordereau de versement, 2007
      • 3313 W - Bordereau de versement, 2017
      • 3322 W - Bordereau de versement, 2017
      • 3323 W - Bordereau de versement, 2017
      • 3324 W - Bordereau de versement, 2017
      • 3334 W - Bordereau de versement, 2018
      • 3350 W - Bordereau de versement, 2018
      • 3376 W - Bordereau de versement, 2019
    • Tribunal de grande instance de Béthune
      • 11 W - Bordereau de versement, [1980]
      • 1717 W - Bordereau de versement, 1989
      • 1914 W - Bordereau de versement, 1994
      • 1928 W - Bordereau de versement, 1994
      • 3335 W - Bordereau de versement, 2018
    • Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
      • 2049 W - Bordereau de versement, 1997
      • 2159 W - Bordereau de versement, 1999
      • 2751 W - Bordereau de versement, 2009
      • 2752 W - Bordereau de versement, 2009
      • 3002 W - Bordereau de versement, 2012
      • 3280 W - Bordereau de versement, 2017
      • 3336 W - Bordereau de versement, 2018
      • 3377 W - Bordereau de versement, 2019
    • Tribunal de grande instance de Montreuil
      • 1952 W - Bordereau de versement, 1995
    • Tribunal de grande instance de Saint-Omer
      • 2148 W - Bordereau de versement, 1999
      • 2201 W - Bordereau de versement, 2000
      • 2246 W - Bordereau de versement, 2001
      • 2247 W - Bordereau de versement, 2001
      • 2329 W - Bordereau de versement, 2003
      • 2330 W - Bordereau de versement, 2003
      • 2331 W - Bordereau de versement, 2003
      • 2469 W - Bordereau de versement, 2005
      • 2585 W - Bordereau de versement, 2006
      • 2777 W - Bordereau de versement, 2009
      • 3022 W - Bordereau de versement, 2012
      • 3250 W - Bordereau de versement, 2016
      • 3337 W - Bordereau de versement, 2018
    • Tribunal de grande instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
      • 2206 W - Bordereau de versement, 2000
  • Tribunaux d’instance
    • Tribunal d’instance d’Arras
      • 2995 W 1-143 - Tribunal d’instance d’Arras (1968-2006)
    • Tribunal d’instance de Béthune
    • Tribunal d’instance de Lens
      • 3213 W 1-57 - Tribunal d’instance de Lens (1979-2011)
  • Tribunaux de commerce
  • Conseils des prud’hommes
  • Chambre régionale des comptes
  • Tribunaux des affaires de sécurité sociale
  • Tribunal maritime commercial
  • Etablissement pénitentiaire
    • Archives pénitentiaires conservées en série W (1933-1996)
• Sécurité publique
  • Police
    • Direction départementale de la sécurité publique du Pas-de-Calais (2012-2024)
    • Circonscription de sécurité publique d’Arras (2022)
    • Circonscription de sécurité publique d’Auchel (2022)
    • Circonscription de police de Billy-Montigny (1983)
    • Circonscription de sécurité publique de Boulogne-sur-Mer (2008-2022)
    • Commissariat de police d’Arras (1998)
    • Commissariat de police d’Avion [2006]
    • Commissariat de police de Barlin [1980]
    • Commissariat de police de Berck [1984]
    • Commissariat de police de Béthune (1991-2010)
    • Commissariat de police de Bully-les-Mines (1995-2005)
    • Commissariat de police de Calais (1995-2022)
    • Commissariat de police de Calonne-Ricouart (2000)
    • Commissariat de police de Divion (1998-2008)
    • Commissariat de police de Dourges (1989)
    • Commissariat de police de Fouquières-lès-Lens [1970]
    • Commissariat de police de Lens ([1980]-2010)
    • Commissariat de police de Liévin (1984-2005)
    • Commissariat de police de Loos-en-Gohelle (2005)
    • Commissariat de police de Marles-les-Mines (1992-2006)
    • Commissariat de police de Mazingarbe (2005)
    • Commissariat de police de Noeux-les-Mines (2007-2013)
    • Commissariat de police de Saint-Omer ([1980]-2022)
    • Commissariat de police de Sallaumines (2005)
  • Police aux frontières
    • Direction départementale de la Police Aux Frontières (2005-2009)
  • Renseignements
    • Direction départementale des Renseignements généraux (1999-2015)
    • Service départemental du renseignement territorial (2014-2022)
  • Compagnie républicaine de sécurité
    • Compagnie Républicaine de Sécurité No 15 (Béthune) (1959-2010)
    • Compagnie Républicaine de Sécurité No 16 (Saint-Omer) (1960-2016)
• Protection civile
  • Secours
  • Sinistres et accidents
  • Déminage
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
• Urbanisme
  • Procédures d’autorisation
    • Les dossiers des permis de construire (1951-2006)
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
    • 1941 W 1-216 - Direction départementale de l’équipement : dossiers d’autorisation de lotissement (arrondissement d’Arras), 1922-2006.
    • 1972 W 1-250 - Direction départementale de l’équipement : dossiers d’autorisation de lotissement (arrondissement de Calais), 1920-1994.
    • 1997 W 1-222 - Direction départementale de l’équipement : dossiers d’autorisation de lotissement, 1924-1989.
    • 2020 W 1-163 - Direction départementale de l’équipement : dossiers d’autorisation de lotissement (arrondissement de Calais), 1926-1994.
    • 1252 W 1-75 - Préfecture, Direction des collectivités territoriales. Bureau des expropriations et des affaires foncières
    • 1367 W 1-70 - Expropriation. Dossiers expropriations (1975-1987)
    • 1445 W 1-98 - Bureau de l’administration générale, des expropriations et des affaires foncières puis bureau des affaires foncières et de l’urbanisme (1977-1986)
    • 1543 W 1-96 - Administration générale : dossiers de réunion de la Commision départementale des opérations immobilières et de l’architecture
    • 1679 W 1-91 - Administration générale, bureau des expropriations.
    • 5 W 1-28 - Direction départementale de l’équipement
  • Habitations à loyer modéré (HLM)
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
    • 5 W 1-28 - Direction départementale de l’équipement
  • Assainissement
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
  • Planification urbaine
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome I - Pas-de-Calais (A-C)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome II - Pas-de-Calais (D-N)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome III - Pas-de-Calais (O-Z)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome IV - Nord et Somme
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
  • Réseau de distribution
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
    • 2806 W 1-6 - Direction départementale de équipement de Montreuil-sur-Mer (1918-1990)
  • Construction
  • Reconstructions et dommages de guerre
    • W - Guerre 1939-1945 : dossiers de dommages de guerre
    • 55 W 1-332 - Association syndicale de reconstruction de Berck et environs : dossiers de dommages de guerre (1946-1979)
    • 56 W 1-23 - Association syndicale de reconstruction de Berck et environs, commune de Merlimont : dossiers de dommages de guerre (1942-1965)
    • 58 W 1-1017 - Association syndicale de reconstruction de Boulogne-sur-Mer centre : dossiers de dommages de guerre (1917-1972)
    • 59 W 1-628 - Association syndicale de reconstruction du Portel-Équihen : dossiers de dommages de guerre (1949-1972)
    • 60 W 1-564 - Association syndicale de reconstruction de Boulogne-Ville : dossiers de dommages de guerre (1947-1971)
    • 61 W 1-119 - Association syndicale de reconstruction de Boulogne-Capecure : dossiers de dommages de guerre (1949-1970)
    • 62 W 1-69 - Association syndicale de reconstruction des industries de la pêche de Boulogne-sur-Mer : dossiers de dommages de guerre (1920-1963)
    • 65 W 1-353 - Dossiers de dommages de guerre de Saint-Omer traités par la délégation départementale, circonscription de Calais, du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme (1941-1966)
    • 66 W 1-237 - Dossiers d’indemnisation des communes de la circonscription de Saint-Omer, commune de Saint-Omer exceptée (1932-1962)
    • 69 W - Association syndicale de reconstruction de Camiers (1946-1966)
    • 70 W 1-63 - Association syndicale de reconstruction d’Etaples : dossiers de dommages de guerre (1941-1966)
    • 72 W 1-31 - Association syndicale de reconstruction du Touquet-Paris-Plage : dossiers de dommages de guerre (1949-1963)
    • 77 W 1-104 - Association syndicale de reconstruction de Wimereux-Wimille : dossiers de dommages de guerre (1938-1966)
    • 82 W 1-80 - Dommages de guerre : propriétés des personnes publiques et assimilées (1944-1968)
    • 83 W 1-178 - Achat d’indemnités par les associations syndicales de reconstruction de la région de Boulogne-sur-Mer
    • 84 W 1-3131 - Dommages de la seconde guerre mondiale et guerre d’Algérie : dossiers d’indemnisation.- Circonscription d’Arras (1872-1979)
    • 85 W 1-2414 - Dommages de guerre : industriels et commerciaux (1919-1980)
    • 86 W 1-589 - Dommages de la seconde guerre mondiale : dossiers traités par le Ministère de la Reconstruction
    • 87 W 1-30 - Dossiers sujets à contentieux portés devant le Conseil d’État et les ministères des finances et de l’équipement
    • 89 W 1-1448 - Dommages de guerre : propriétés des personnes publiques et assimilées (1940-1965)
    • 92 W 1-328 - Associations syndicales de remembrement après la seconde guerre mondiale (1898, 1924-1966)
    • 94 W 1-804 - Constructions provisoires de l’État : cessions et baux (1941-1973)
    • 101 W 1-45 - Constructions provisoires : réquisitions, baux, implantations (1941-1971)
    • 107 W 1-2053 - Société coopérative de reconstruction "La Renaissance de Boulogne-sur-Mer" (1924-1973)
    • 109 W 1-9 - Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme : circulaires (1940-1963).
    • 111 W 1-21 - Communes adhérentes aux sociétés coopératives de reconstruction des églises et édifices religieux sinistrés La Renaissance des clochers et La Renaissance des autels (1940-1977)
    • 1569 W 1-275 - Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
• Aménagement du territoire
  • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
• Transports
  • Transport routier
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
    • Réseau routier
      • 2592 W : Auscultation du réseau routier départemental : cassettes vidéo (1991-2002)
      • 2806 W 1-6 - Direction départementale de équipement de Montreuil-sur-Mer (1918-1990)
      • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
      • 2941 W 1-9 - Direction départementale des territoires et de la mer : antenne de Lumbres (1845-2000)
    • Relations avec les transporteurs
  • Transport ferroviaire
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
    • Réseau ferroviaire
      • 2806 W 1-6 - Direction départementale de équipement de Montreuil-sur-Mer (1918-1990)
    • Relations avec les opérateurs
  • Transport fluvial
  • Transport maritime
    • 2320 W 1-158 - Service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais : registres d’entrée et de sortie de navires (1945-1992)
    • 1508 W 1-46 - Affaires maritimes.- Secrétariat d’État à la mer, direction des affaires maritimes C.R.O.S.S. M.A. cap Gris-Nez (1983-1984)
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
    • 3191 W 1-28 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : journaux de bord navigation (1999-2009)
    • 3192 W 1-4 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : dossiers pollution (2002-2009)
    • 3193 W 1-30 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : journaux de bord des opérations (1999-2009)
    • 3194 W 1-16 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : dossiers relatifs à la surveillance de la navigation maritime (2004-2010)
    • 3195 W 1-42 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : dossiers d’opérations (2004-2010)
  • Transport aérien
    • 2941 W 1-9 - Direction départementale des territoires et de la mer : antenne de Lumbres (1845-2000)
• Protection de l’environnement
  • Installations classées pour la protection de l’environnement
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome I - Pas-de-Calais (A-C)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome II - Pas-de-Calais (D-N)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome III - Pas-de-Calais (O-Z)
    • Les installations classées pour la protection de l’environnement (1798-2008). Tome IV - Nord et Somme
  • Espaces naturels
    • 2836 W 1-113 - Direction interdépartementales des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer
  • Pollution
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
    • 3192 W 1-4 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer du Cap Gris-Nez : dossiers pollution (2002-2009)
  • Traitement des déchets
    • 1995 W 1-6 - Syndicat intercommunal à vocations multiples des vallées de la Scarpe et du Gy
  • Catastrophes naturelles
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
    • 3341 W 1-14 - Archives du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
  • Eau
    • 2818 W 1-26 - Direction départementale des territoires et de la mer : subdivision de Montreuil-sur-Mer
    • 3341 W 1-14 - Archives du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
• Travail et formation professionnelle
  • Aide à l’emploi
    • 1338 W 1-90 - Préfecture. Mission économique
    • 1574 W 1-82 - Préfecture. Mission économique. Bureau du développement économique.
    • 3093 W 1-7 - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi : contrats d’autonomie (2008-2011)
    • 3094 W 1-9 - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi : dossiers de demandes de conventions et financements
    • 3178 W 1-17 - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi : financement des structures d’insertion (2005-2010)
    • 3244 W 1-31 - Unité départementale 62. Service insertion par l’activité économique (1998-2010)
  • Suivi du travail et du chômage
  • Formation professionnelle
    • Mission coordination Transmanche (MCT) et Pôle de conversion du littoral
  • Travailleurs étrangers
  • Relations du travail
  • Contrôle des entreprises
    • 2937 W 1-85 - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, du travail et de l?emploi, unité territoriale du Pas-de-Calais (1993-2008)
    • 3018 W 1-100 - Inspection du travail de Calais (1980-2007)

Recherche de

:  résultat(s)  Précédent | Suivant | Fermer